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Marques déposées par Conseil départemental du Jura
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Chalain
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chalain
Conseil départemental du Jura

Numéro de dépôt :
4610106
Date de dépôt :
23/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
Chalain de Conseil départemental du Jura

Présentation de la marque Chalain

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par Conseil départemental du Jura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chalain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est Conseil départemental du Jura domicilié(e) 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil départemental du Jura, Monsieur Clément PERNOT domicilié(e) 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France.

La marque Chalain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chalain arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

Conseil départemental du Jura a également déposé les autres marques suivantes : JURA LE DEPARTEMENT


Conseil départemental du Jura - 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France


Conseil départemental du Jura, Monsieur Clément PERNOT - 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Savons ; cosmétiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Jeux ; planches à voile ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.